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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESNOYERS
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MUELLER FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUELLER FRANCE
DESNOYERS Société anonyme

Numéro de dépôt :
99799161
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque MUELLER FRANCE

Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DESNOYERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MUELLER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESNOYERS domicilié(e) Rue Michel Gendron, 77650 Longueville - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 077 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.

La marque MUELLER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUELLER FRANCE est expirée depuis le 23 juin 2009.

DESNOYERS a également déposé les autres marques suivantes : TOUTUBES , MUELLER EUROPE , DENO , DESNOYERS , SIMPLIS


DESNOYERS Société anonyme - Rue Michel Gendron, 77650 Longueville - France - SIREN 552077737


CABINET SABATIER - France


Inscription le 7 février 2000 - Changement de dénomination n°294922 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; éléments métalliques pour la construction ; tubes, tuyères, tuyauteries, manchons de tuyaux métalliques ; gouttières métalliques ; conduits métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; vannes (autres que parties de machines) métalliques ; cuivre brut ou mi-ouvré ; anneaux de cuivre ; fils de cuivre non isolés. Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica ; produits en ces matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, manchons de tuyaux, raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux à incendie ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; tuyaux en matière textile ; produits en matières plastiques pour étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; tuyaux de cheminée ; tuyaux de descente ; tuyaux de drainage non métalliques, gouttières non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites forcées non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.